contrats d'achat et de vente d'équipements miniers

  • Équipements Miners  | SMT Africa

    Équipements Miners | SMT Africa

    Équipements Miners Mining | Solutions pour le Minage de Surface. Mining est un leader mondial dans la conception et la fabrication d’équipements miniers robustes et fiables, …

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  • Industrie minière

    Industrie minière

    2025414; comprend que l''industrie minière est un secteur rempli de défis. Associant plus de 50 années d''expérience à une solide collaboration avec chacun de nos …

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  • Contrats d’exploration et de production de pétrole : les …

    Contrats d’exploration et de production de pétrole : les …

    Contrats d’exploration et de production de pétrole : les contrats d’amodiation de de droits miniers plutôt que pour leur achat. De plus, les activités des entreprises pétrolières déduit …

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  • Loi n°18/001 du 09 mars  modifiant et complétant la Loi n° …

    Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° …

    Loi n°18/001 du 09 mars modifiant et complétant la Loi n° 007/2002 du 11 juillet 2002 portant Code minier. Exposé des motifs. L’ordonnance-loi n° 81-013 du 02 avril 1981 portant …

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  • Le code minier

    Le code minier

    410;11. le retrait des droits miniers et la récupération du périmètre ; 12. la participation des congolais dans le capital des comptoirs d’achat et de vente des matières …

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  • CONTRAT D’ACHAT DE BOIS SUR PIED

    CONTRAT D’ACHAT DE BOIS SUR PIED

    de l’acheteur, et si toutes les obligations du contrat de vente ont été remplies, le vendeur lui adressera une décharge d’exploitation qui mettra fin à la responsabilité du vendeur. 8. Mode …

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  • MMDA Project.org » Blog Archive » MMDA 1.0 Modèle de …

    MMDA Project.org » Blog Archive » MMDA 1.0 Modèle de …

    2.0 Développement du périmètre de le concession. 2.1 Durée de la présente Convention. La présente Convention entrera en vigueur à la Date d’Entrée en Vigueur et continuera de …

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  • Industrie minière

    Industrie minière

    2025414; comprend que l''industrie minière est un secteur rempli de défis. Associant plus de 50 années d''expérience à une solide collaboration avec chacun de nos …

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  • PÉTROLE ET GAZ | AFRIQUE

    PÉTROLE ET GAZ | AFRIQUE

    Conseil de la République de Madagascar pour la revue des contrats pétroliers et miniers existants et dans le cadre de la rédaction et la (re)négociation de ces contrats (2010-2011). Conseil de …

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  • Modèle de contrat d''achat

    Modèle de contrat d''achat

    Modèle de contrat d’achat pour les différents secteurs d’activités. Un contrat d’achat est un contrat par lequel une organisation s’engage à acheter une quantité ou un montant spécifique …

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  • La pratique du droit minier en Afrique

    La pratique du droit minier en Afrique

    la négociation et la renégociation des contrats miniers tels que les conventions minières de recherches et d’exploitation, les contrats d’amodiation, les contrats de cession, les contrats

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  • La pratique du droit minier en Afrique

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  • TESMEC GUINEE recrute un Agent Logistique

    TESMEC GUINEE recrute un Agent Logistique

    2024325;Fiche de Poste : Agent Logistique Société : TESMEC GUINEE Secteur : Opération et vente d’équipements miniers Lieu de travail : Conakry, avec déplacements …

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  • Les clauses sensibles du contrat d’achat

    Les clauses sensibles du contrat d’achat

    Les éléments constitutifs du contrat d’achat. Le contrat d’achat est une convention par laquelle l’acheteur s’oblige à payer une chose et le vendeur à la livrer. Le contrat peut porter sur une …

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  • Les contrats miniers : un régime en mutation

    Les contrats miniers : un régime en mutation

    La méthodologie utilisée dans le cadre de cette étude a consisté à analyser le régime juridique des relations contractuelles entre les Etats et les sociétés minières, à travers les contrats, les …

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  • 59e année JOURNAL OFFICIEL

    59e année JOURNAL OFFICIEL

    l’élaboration des contrats de partenariat engageant les sociétés publiques ; 9. l’absence d’un cahier des charges type des titres miniers et des carrières, de repréciser les des …

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  • Équipements Miners  | SMT Africa

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  • LawDepot

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  • La pratique du droit minier en Afrique

    La pratique du droit minier en Afrique

    la mise en œuvre des projets miniers. Ils se rapportent notamment à l’élaboration des législations et règlementations minières, à l’acquisition et la gestion des droits et/ou titres miniers, à …

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  • Les clauses sensibles du contrat d’achat

    Les clauses sensibles du contrat d’achat

    Les éléments constitutifs du contrat d’achat. Le contrat d’achat est une convention par laquelle l’acheteur s’oblige à payer une chose et le vendeur à la livrer. Le contrat peut porter sur une …

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  • Vente de pièces de rechange et de pièces pour l''équipement …

    Vente de pièces de rechange et de pièces pour l''équipement …

    La société Intermine Service SAS se spécialise dans la vente d''équipements miniers et des pièces de rechange et des composants OEM pour diverses marques d''équipements miniers …

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  • Équipements miniers

    Équipements miniers

    EXTERHUM AFRICA est un contractant en croissance dans le domaine des opérations industrielles, minières, carrières, BTP et PME. Nous fournissons des équipements miniers de …

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  • Contrats d’exploration et de production de pétrole : les …

    Contrats d’exploration et de production de pétrole : les …

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  • ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES …

    ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES …

    1-TROIS GÉNÉRATIONS DE CODES MINIERS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE : ENJEUX ET PERSPECTIVES La première génération de codes miniers adoptés par les pays africains l’a …

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  • Économie et Management de l’Amont Pétrolier

    Économie et Management de l’Amont Pétrolier

    Réserves, perspectives de l’offre et de la demande mondiale d’énergie. Evolution du prix du pétrole, marchés pétroliers et pricing du pétrole brut. Evolution des marchés gaziers et des …

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  • ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES …

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  • LES ASPECTS JURIDIQUES D’UN (PROJET) CONTRAT MINIER

    LES ASPECTS JURIDIQUES D’UN (PROJET) CONTRAT MINIER

    transformation des substances minérales ou encore tout simplement d’achat ou vente des produits miniers. Cependant, nonobstant cette complexité, il y a des questions préalables 2° …

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  • LES CONTRATS PETROLIERS

    LES CONTRATS PETROLIERS

    contrats sont des PSC, seulement 02 contrats de type concession sous forme de participation et 02 contrats de service à risque. Sur les 83 contrats, 47 contrats ont été conclus à travers la …

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  • Modèles de contrat d''achat d''équipement simples

    Modèles de contrat d''achat d''équipement simples

    202441;Modèle 1 : Contrat d''achat et de vente d''équipement pliable. Cette diapositive PowerPoint se concentre sur le contrat d''achat et de vente d''équipement, ainsi que sur les informations sur l''équipement, le fournisseur …

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  • Les prix de transfert dans l’industrie minière, avec focalisation …

    Les prix de transfert dans l’industrie minière, avec focalisation …

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