Commentaires du grand public sur les futures audiences de l''Autorité de délivrance des licences en matière de boissons. Partie 1 : Points d''audience réguliers. 5. Mateo, LLC faisant affaire …
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Considérant que seulement l’utilisation d’un procédé de concassage et de tamisage dans une carrière est assujettie à une autorisation. Considérant un questionnement spécifique sur la …
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La Délivrance des Licences par l’Autorité de la Mer Rouge d’Arabie Saoudite. Récemment, l’Autorité de la Mer Rouge d’Arabie Saoudite a pris des mesures audacieuses pour stimuler le …
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Översättning med sammanhang av "autorité de délivrance des licences" i franska-svenska från Reverso Context: Une décision d''aptitude pourra être envisagée par l''autorité de délivrance …
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Accueil; Licence du personnel aéronautique; Membre d''équipage de cabine; Information générale. L''Autorité de l''aviation civile de la République Démocratique du Congo (AAC/RDC) est …
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Traductions en contexte de "autorité de délivrance des licences" en français-anglais avec Reverso Context : Les limitations opérationnelles appropriées sont inscrites sur le certificat …
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désigne l’autorité compétente en France selon le type de licence d’exploitation : Autorité compétente Type de licence Direction du Transport aérien (DTA) Licence A délivrée par le …
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sur la délivrance des licences des membres d’équipage de conduite se trouvent dans : a) la sous-partie 401 et la norme 421 du RAC; b) la sous-partie 404 et la norme 424 du RAC; c) les …
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1031;– (1) Toute demande d’octroi ou de renouvellement de licence pour exercer une activité de concassage de pierre en vertu de la présente loi doit être présentée à l’autorité …
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2025221;Elle est créée en vertu de la loi de 2000 sur l''autorité de régulation de Gibraltar et délivre des licences de casino aux plateformes autorisant les joueurs français. Alderney. La …
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L''arrêté du 2 juillet 2015 fixant les modalités de délivrance de la licence de surveillance requise pour l''exercice des missions de la DSAC est abrogé. Article 8 Le directeur de la sécurité de …
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La limitation OML pour les certificats médicaux de classe 1 ne peut être imposée et retirée que par l''autorité de délivrance des licences. Únicamente la autoridad facultada para expedir …
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621;En tant que rédacteur web, il est important de comprendre le concept d’autorité de délivrance. L’autorité de délivrance est une entité responsable de la vérification et de la …
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EC-6 — Obligations en matière de délivrance de licences, de certification, d’autorisation et d’approbation ; EC-7 — Obligations de surveillance ; EC-8 — Résolution des problèmes de …
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Installations de broyage, concassage, criblage : le régime d. Le décret du 22 octobre modifie à compter du 25 octobre , la nomenclature ICPE en supprimant le régime de …
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Au niveau du SP-SRLA, il y a le manque de ressources financières pour la conduite des activités de réformes ; le faible engagement de la part de certaines structures en charge de la …
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chapitre 3 : licences des membres d’Équipage de conduite autres que les licences des pilotes chapitre 4 : licences et qualifications du personnel autres que les membres d’Équipage …
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LE PROCESSUS DE DÉLIVRANCE DES LICENCES 1. Quand un particulier a-t-il besoin d''une licence de débit de boisson alcoolisée ? La LLA délivre des licences de vente au détail pour …
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2010427;En cas d''avis favorable d''octroi de licence, l''Autorité de régulation prend la décision y relative et transmet le dossier contenant cette décision ainsi que le projet de licence …
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Translations in context of "de délivrance des licences" in French-English from Reverso Context: Néanmoins, les enchères constituent encore un mécanisme équitable, transparent et efficient …
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3 AUTORITÉ La société « Organisme pour la Sécurité de l''Aviation Civile » (OSAC), 14 boulevard des Frères (NOR: TRA1305327A), effectue l’instruction des demandes de licence de …
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2017921;Le demandeur d’un certificat médical de classe 1 est renvoyé à l’autorité de délivrance des licences pour la nouvelle évaluation. ci-dessus est évaluée en concertation …
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Commentaires du grand public sur les futures audiences de l''Autorité de délivrance des licences en matière de boissons. 5. Mateo, LLC faisant affaire sous le nom de Mateo, 1837 Pearl …
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Translations in context of "de délivrance des licences" in French-English from Reverso Context: Néanmoins, les enchères constituent encore un mécanisme équitable, transparent et efficient …
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La limitation OML pour les certificats médicaux de classe 1 ne peut être imposée et retirée que par l''autorité de délivrance des licences. Únicamente la autoridad facultada para expedir …
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Audience de l''Autorité des licences de boissons (BLA) Audience de l''autorité chargée de la délivrance des licences de boissons Amérique / Denver Boulder, Point de l''ordre du jour : …
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202431;L''octroi de licences est une stratégie courante utilisée par les startups pour commercialiser leurs innovations et générer des revenus. Toutefois, l’octroi de licences n’est …
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